Les loyers perçus par les organismes HLM sont destinés à financer l’entretient et la rénovation de leur parc de logements…
Lire la suite »Judex
Alors que le cargo italien, Grande-America repose par 4 600 mètres de fond, au milieu du golfe de Gascogne, à 300…
Lire la suite »D’une manière générale, le prélèvement de l’impôt à la source, le PAS, pour le désigner une fois pour toute, doit…
Lire la suite »L’une des revendications des Gilets jaunes est la suppression de la TVA sur les produits de première nécessité, pour en…
Lire la suite »La revue « 60 millions de consommateurs » dénonce les produits ménagers industriels, les sprays, désodorisants et nettoyants qui contiennent, selon elle,…
Lire la suite »Les experts de l’Autorité de sûreté nucléaire, l’ASN, qui doivent donner le feu vert à la mise en route de…
Lire la suite »Dans une vidéo, enregistré avant de retourner en prison, l’ex PDG du groupe automobile Renault-Nissan-Mitsubishi, le plus important au monde,…
Lire la suite »C’est ce que disait le Professeur Léon Mazaud, qui enseignait après la guerre de 39-45 le droit civil à la…
Lire la suite »La Cour de cassation vient d’élargir le domaine d’indemnisation du préjudice d’anxiété lié à l’exposition à l’amiante. Le préjudice d’anxiété…
Lire la suite »Pour les ouvriers et pour les employés la retraite complémentaire Arrco a été conçue pour porter leur pension de base…
Lire la suite »