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Code de l’animal sous la direction de JP Marguénaud et J Leroy chez LexisNexis

LexisNexis nous propose, sous la direction de Jean-Pierre Marguénaud et Jacques Leroy, Code de l’animal.

Sous la direction de Jean-Pierre MARGUENAUD, Professeur de Droit privé et de Sciences criminelles, Université de Limoges, Membre de l’Institut de Droit européen des Droits de l’Homme -I-D-E-D-H (EA 3916), Université de Montpellier, Directeur de la Revue semestrielle de droit animalier (RSDA).

Et de Jacques LEROY, Professeur de Droit privé à l’Université d’Orléans et Doyen honoraire de la Faculté de Droit.

Ainsi qu’une équipe composée d’Enseignants-chercheurs de l’Université de Limoges, membres de l’Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques – OMIJ (EA 3177) : Lucille BOISSEAU-SOWINSKI, Maître de conférences en droit privé, Responsable du Diplôme universitaire en droit animalier, Emilie CHEVALIER, Maître de conférences en droit public, et Séverine NADAUD, Maître de conférences HDR en droit public.

Ce n’est pas un code à proprement parlé, comme le Code civil our le Code pénal, mais un ouvrage qui réunit l’ensemble des dispositions légales et réglementaires applicables aux animaux, en droit interne et en droit international et européen.

L’ouvrage est scindé en 2 parties :

  • les animaux domestiques et assimilés,
  • les animaux sauvages vivant à l’état de liberté.

Les animaux domestiques et assimilés, ce ne sont pas simplement les chats, les chiens, les chevaux, … mais également les animaux d’élevages.

C’est un ouvrage qui intéressera naturellement les juristes, mais intéressant à feuiller, on y apprend beaucoup de choses, sur nos obligations vis-à-vis des animaux, mêmes sauvages.

Par exemple, pour un éleveur de souris, la taille minimale pour une cage est de 330 cm2 ou chaque souris doit avoir un minium de 60 à 100 cm2 (en fonction de son poids).

Autre exemple, On va apprend (Article R 662-2 du Code pénal) « le fait par le gardien d’un animal susceptible de présenter un danger pour les personnes de laisser divaguer cet animal est puni de l’amende prévue pour les contraventions de 2ème classe … »

LexisNexis nous propose un ouvrage complet et (probablement) exhaustif du code de l’animal (il s’agit de la seconde édition 2019).

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Olivier Kauf

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